Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1688 résultats pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

TRAME TYPE DE CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR ADULTES EN SITUATION DE HANDICAP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNER L'ENGAGEMENT BENEVOLE AU SERVICE DE LA PRESERVATION ET DE LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN DE FORMATION 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - FACILITER L'ACCÈS AUX DROITS ET RACCOURCIR LES DÉLAIS DE TRAITEMENT DE LA MAISON DE L'AUTONOMIE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - ACCOMPAGNER LES CITOYENS ALSACIENS DANS LEURS DÉMARCHES NUMÉRIQUES ET LUTTER CONTRE L'ILLECTRONISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN, UN PROJET AU SERVICE DES ALSACIENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

STRATEGIE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SIGNATURE DE L'ACCORD DE RELANCE ETAT-CEA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SAISINE DE LA MEDIATRICE EUROPEENNE - ABSENCE DE SESSIONS DU PARLEMENT EUROPEEN A STRASBOURG DEPUIS LE DEBUT DE L'EPIDEMIE DE COVID-19

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Frédéric BIERRY
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'EXPÉRIMENTATION D'UNE NOUVELLE SOLUTION POUR L'ADAPTATION DES SALLES DE BAIN A DESTINATION DES PERSONNES ÂGÉES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTRÔLE DE LA GESTION DES COMPTES DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU COURS DES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 26/03/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TAUX DE FISCALITÉ LOCALE ET EXONÉRATIONS FISCALES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES INFRASTRUCTURES, ROUTES ET MOBILITÉ

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CRÉATION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU NORD ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGETAIRE 2021 : BATIMENTS HORS COLLEGES, MOYENS GENERAUX ET FONCIER

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIÈRE, EUROPÉENNE, INTERNATIONALE ET EN FAVEUR DU BILINGUISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRIBUTIONS AUX BUDGETS DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (STIS)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2021 POLITIQUES EN FAVEUR DE L ATTRACTIVITE DU TOURISME ET DE LA MONTAGNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUE DE LA SOLIDARITÉ

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGETAIRE 2021 POLITIQUE DE L'HABITAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 : POLITIQUE DES COLLÈGES, DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT, DE L'INGENIERIE ET DE L'ACTION TERRITORIALISEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 15/02/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page